Synchronmechanik

Brevet européen · EP1683441 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1683441
Numéro de demande
EP05012945
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 2005
Publié
26 juil. 2006
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/032 (2006.01)
Priorité
DE 102005003383 24.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Titulaire

BOCK 1 GmbH & Co. KG

Bock 1 GmbH & Co. KG

An der Heide 17, 92353 Postbauer-Heng, DE

Inventeur

Bock, Hermann

90602 Pyrbaum, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.