Mehrkammergewürzmühle
Brevet européen · EP1683453 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1683453
- Numéro de demande
- EP06009082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 sept. 2001
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 13 févr. 2008
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 42/34 (2006.01)
- Priorité
- US 656498 07.09.2000
- Divisionnaire de
- EP01968997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 23 mars 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 23.03.2011
- 1 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 01.07.2008
- 29 févr. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008
Parties
Inventeur
Holcomb, David A.
Seattle, WA 98177, US
Ryding, Peter A.
Irvine CA 92612, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.