Mehrkammergewürzmühle

Brevet européen · EP1683453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1683453
Numéro de demande
EP06009082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 sept. 2001
Publié
26 juil. 2006
Délivré
13 févr. 2008
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 42/34 (2006.01)
Priorité
US 656498 07.09.2000
Divisionnaire de
EP01968997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 23 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 23.03.2011

  3. 1 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

  4. 29 févr. 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2008

Parties

Inventeur

Holcomb, David A.

Seattle, WA 98177, US

Ryding, Peter A.

Irvine CA 92612, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.