Staubfilterbeutel

Brevet européen · EP1683460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1683460
Numéro de demande
EP05024896
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2005
Publié
26 juil. 2006
Délivré
18 juin 2008
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/14 (2006.01)
Priorité
DE 202005000917 U 20.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 1 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2008

Parties

Titulaire

Branofilter GmbH

BRANOFILTER GMBH

Industriestrasse 23, 90599 Dietenhofen, DE

Inventeur

Uwe Schmierer

91622 Rügiand, DE

Krehan Herbert

90763 Fürth, DE

Korobov Andrej

90409 Nürnberg, DE

Rammig Jürgen

91564 Neuendettelsau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.