Spanneinsatz für Spannbacken
Brevet européen · EP1683596 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1683596
- Numéro de demande
- EP05027473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 2005
- Publié
- 26 juil. 2006
- Délivré
- 1 avr. 2009
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 31/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005003034 22.01.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 1 avr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2009
Parties
Inventeur
Rehm, Fritz, Dipl.-Ing.
88094 Oberteuringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.