Profiles de fermeture pour sachet

Brevet européen · EP1683730 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1683730
Numéro de demande
EP06100833
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2006
Publié
26 juil. 2006
Délivré
28 mai 2008
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 33/25 (2006.01)
Priorité
FR 0500747 25.01.2005
FR 0506151 17.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Titulaire

S2F Flexico

S2F FLEXICO

1, route de Méru, 60119 Henonville, FR

Inventeur

BOIS, Henri

92200, Neuilly sur seine, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.