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Brevet européen · EP1684616 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684616
Numéro de demande
EP04818803
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
29 mai 2013
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
Priorité
EP 03026388 18.11.2003
DE 202004005844 U 14.04.2004
DE 202004010143 U 29.06.2004
DE 202004010433 U 03.07.2004
Demande PCT
PCT/EP2004/013103 18.11.2004
Publication PCT
WO2005/048781 02.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

  3. 29 mai 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Inventeur

BOCK, Ernst

33415 Verl, DE

FELDOTTO, Udo

33415 Verl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.