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Brevet européen · EP1684616 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1684616
- Numéro de demande
- EP04818803
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 nov. 2004
- Publié
- 2 août 2006
- Délivré
- 29 mai 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 23/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 03026388 18.11.2003DE 202004005844 U 14.04.2004DE 202004010143 U 29.06.2004DE 202004010433 U 03.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013103 18.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/048781 02.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 29 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
- 29 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.05.2013
Parties
Inventeur
BOCK, Ernst
33415 Verl, DE
FELDOTTO, Udo
33415 Verl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.