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Brevet européen · EP1684829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684829
Numéro de demande
EP04817497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
21 mai 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
H05K 5/00 (2006.01)
Priorité
US 696830 30.10.2003
US 823220 13.04.2004
Demande PCT
PCT/US2004/036218 29.10.2004
Publication PCT
WO2005/042071 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

FATHALLAH, Marwan

Mundelein, IL 60060, US

ZIEGLER, John, S

Arlington Heights, IL 60005, US

BAKKEN, Todd, J

Madison, WI 53704, US

LEE, Daniel, J

Madison, WI 53705, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.