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Brevet européen · EP1684834 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684834
Numéro de demande
EP04768942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
20 juil. 2011
Radié
17 oct. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 0324358 17.10.2003
Demande PCT
PCT/GB2004/004416 18.10.2004
Publication PCT
WO2005/037353 28.04.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.10.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 17.10.2024

  2. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  3. 17 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2022

  4. 1 oct. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.10.2011

  5. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

Vectura Delivery Devices Limited

1 Prospect West, Chippenham, Wiltshire SN14 6FH, GB

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

EASON, Stephen, William

Diss, Norfolk IP22 1RX, GB

CLARKE, Roger, William

Cambridge CB4 9EZ, GB

HARMER, Quentin

Cambridge CB5 9NJ, GB

EVANS, Peter, Alan

Ely, Cambs CB6 2ST, GB

AHERN, David, Gregory

Welney, Norfolk PE14 9RB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.