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Brevet européen · EP1684844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684844
Numéro de demande
EP04796062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
26 juin 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 29/00 (2006.01)
A61M 25/06 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
US 713530 13.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/035002 22.10.2004
Publication PCT
WO2005/051475 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 26 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2019

Parties

Inventeur

PAPROCKI, Loran

St. Louis, MN, US

FORSBERG, Andrew, Thomas

Minneapolis, MN 55406, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.