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Brevet européen · EP1684905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684905
Numéro de demande
EP04800835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
1 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01L 3/00 (2006.01)
B01L 3/02 (2006.01)
Priorité
US 715574 17.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/037071 05.11.2004
Publication PCT
WO2005/050162 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Inventeur

KITAZAWA, Mutsuya

Nagano, 381-0104, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.