FLUIDSYSTEMKUPPLER
Brevet européen · EP1684905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1684905
- Numéro de demande
- EP04800835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2004
- Publié
- 2 août 2006
- Délivré
- 1 avr. 2015
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01L 3/02 (2006.01)
- Priorité
- US 715574 17.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/037071 05.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/050162 02.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 1 avr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
Parties
Inventeur
KITAZAWA, Mutsuya
Nagano, 381-0104, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.