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Brevet européen · EP1684909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1684909
Numéro de demande
EP04798267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
22 juin 2016
Radié
8 nov. 2024
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B03C 1/033 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
Priorité
FI 20031635 11.11.2003
Demande PCT
PCT/FI2004/000658 09.11.2004
Publication PCT
WO2005/044460 19.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 nov. 2024

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    08.11.2024
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 08.11.2024

  2. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  3. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  4. 28 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.07.2016

  5. 22 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

Parties

Inventeur

KÄRMENIEMI, Timo

FI-00790 Helsinki, FI

TUUNANEN, Jukka

FI-00630 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.