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Brevet européen · EP1684909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1684909
- Numéro de demande
- EP04798267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2004
- Publié
- 2 août 2006
- Délivré
- 22 juin 2016
- Radié
- 8 nov. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B03C 1/033 (2006.01)B03C 1/28 (2006.01)
- Priorité
- FI 20031635 11.11.2003
- Demande PCT
- PCT/FI2004/000658 09.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/044460 19.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 nov. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 08.11.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 08.11.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 28 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O. BOX 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 28.07.2016
- 22 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
Parties
Inventeur
KÄRMENIEMI, Timo
FI-00790 Helsinki, FI
TUUNANEN, Jukka
FI-00630 Helsinki, FI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.