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Brevet européen · EP1685024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1685024
Numéro de demande
EP04802734
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
30 mai 2007
Radié
30 nov. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 39/00 (2006.01)
B64C 1/22 (2006.01)
B64D 1/22 (2006.01)
B64C 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 10353624 16.11.2003
DE 10355843 26.11.2003
DE 102004007682 16.02.2004
Demande PCT
PCT/DE2004/002520 15.11.2004
Publication PCT
WO2005/049422 02.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2009

  2. 29 juin 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2007

Parties

Titulaire

IP2H AG

Hofweg 11, 3013 Bern

Inventeur

ARNOLD, Jörg

CH-3013 Bern

Office des faillites

Konkursamt Bern-Mittelland

3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.