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Brevet européen · EP1685203 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1685203
- Numéro de demande
- EP05771865
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 2005
- Publié
- 2 août 2006
- Délivré
- 22 juil. 2009
- Radié
- 22 juil. 2009
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- C09G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 120204 16.07.2004
- Demande PCT
- PCT/EP2005/007665 14.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/008066 26.01.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 30 sept. 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2011
- 10 sept. 2010
Transféré
- Titulaire
- Mammut Sports Group AG, Industriestrasse Birren, 5703 Seon → Toko-Swix Sport AG, Industriestrasse 4, 9450 Altstätten
Publié dans Swissreg le 10.09.2010
- 10 sept. 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.09.2010
- 29 août 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 29.08.2009
- 22 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.07.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.