BOHRGESTELL

Brevet européen · EP1685309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1685309
Numéro de demande
EP04800344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2004
Publié
2 août 2006
Délivré
23 déc. 2009
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21C 35/06 (2006.01)
Priorité
SE 0303100 21.11.2003
SE 0400057 14.01.2004
SE 0400401 20.02.2004
SE 0400986 16.04.2004
Demande PCT
PCT/SE2004/001682 17.11.2004
Publication PCT
WO2005/049965 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Atlas Copco Rock Drills AB

701 91 Örebro, SE

Inventeur

HARTWIG, Sverker

S-187 33 Täby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.