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Brevet européen · EP1685638 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1685638
Numéro de demande
EP03782040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2003
Publié
2 août 2006
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02J 7/34 (2006.01)
Priorité
US 520640 P 18.11.2003
Demande PCT
PCT/CA2003/002013 22.12.2003
Publication PCT
WO2005/050812 02.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

Victhom Human Bionics Inc.

4780, rue Saint-Félix, Bureau 105, Saint-Augustin-de-Desmaures, Québec G3A 2J9, CA

Inventeur

BÉDARD, Stéphane

Saint-Augustin-de-Desmaures Québec G3A 2K5, CA

GAGNÉ , Sylvain

Québec G0A 3M0, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.