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Brevet européen · EP1686101 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1686101
Numéro de demande
EP05290210
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2005
Publié
2 août 2006
Délivré
7 mai 2008
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 24/24 (2006.01)
C09K 8/467 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 30 mai 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2008

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26 Quai Alphonse le Gallo, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

Deblock, Elise

75004 PARIS, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.