Intergralflansch für ein Rohrkupplungssystem

Brevet européen · EP1686304 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1686304
Numéro de demande
EP06075238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2006
Publié
2 août 2006
Délivré
14 juil. 2010
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 23/14 (2006.01)
Priorité
US 47413 31.01.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 14 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

Parties

Inventeur

Borwig, Michael C.

Swisher, Iowa 52338, US

Toben, John J.

Cedar Rapids, Iowa 52403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.