Gefässverschlussvorrichtungen

Brevet européen · EP1686903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1686903
Numéro de demande
EP04812374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
30 juil. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/12 (2006.01)
Priorité
US 525793 P 28.11.2003
US 557248 P 29.03.2004
Demande PCT
PCT/US2004/039840 29.11.2004
Publication PCT
WO2005/053547 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

PAVCNIK, Dusan

Portland, OR 97223, US

KAUFMAN, John, A.

Lake Oswego, OR 97039, US

OSBORNE, Thomas

Bloomington, IN 47401, US

BATES, Brian

Bloomington, IN 47401, US

PATEL, Umesh

West Lafayette, IN 47906, US

FETTE, Clay, D.

Palm Beach Gardens, FL 33410, US

CHIN, Likang

Cleveland Heights, OH 44106, US

MCALEXANDER, Chad, S.

Delphi, IN 45923, US

SHAH, Bhavin

West Lafayette, IN 47906, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.