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Brevet européen · EP1687040 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687040
- Numéro de demande
- EP04798078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Radié
- 30 nov. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 24/00 (2006.01)A61L 27/42 (2006.01)A61L 27/46 (2006.01)A61L 27/56 (2006.01)A61L 27/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 10355992 27.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013388 25.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/051443 09.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juin 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.06.2014
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
SCHNABELRAUCH, Matthias
07749 Jena, DE
VOGT, Sebastian
99084 Erfurt, DE
REIF, Dieter
98553 Altendambach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.