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Brevet européen · EP1687046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687046
Numéro de demande
EP04784262
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
3 sept. 2008
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/158 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
A61M 39/02 (2006.01)
Priorité
US 705736 10.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/030343 15.09.2004
Publication PCT
WO2005/046767 26.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 3 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.09.2008

Parties

Inventeur

MARRS, James

Arden Hills, MN 55112, US

FAUST, Mark, Henry

Lino Lakes, MN 55014, US

COTE, Steve

Stillwater, MN 55082, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.