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Brevet européen · EP1687046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687046
- Numéro de demande
- EP04784262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 3 sept. 2008
- Radié
- 30 sept. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 5/158 (2006.01)A61M 25/00 (2006.01)A61M 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 705736 10.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/030343 15.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/046767 26.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2009
- 3 sept. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
Parties
Inventeur
MARRS, James
Arden Hills, MN 55112, US
FAUST, Mark, Henry
Lino Lakes, MN 55014, US
COTE, Steve
Stillwater, MN 55082, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.