SPIROEPOXY-MAKROZYKLUS ALS PARFÜMINHALTSSTOFF

Brevet européen · EP1687068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687068
Numéro de demande
EP04769497
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
9 mars 2016
Radié
28 avr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 13/00 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
C11B 9/00 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB03/04726 23.10.2003
Demande PCT
PCT/IB2004/003154 24.09.2004
Publication PCT
WO2005/039521 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 28.04.2022

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 9 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2016

Parties

Titulaire

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Inventeur

WINTER, Beat

CH-1233 Bernex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.