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Brevet européen · EP1687070 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687070
Numéro de demande
EP04797243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
23 déc. 2009
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 1/01 (2006.01)
Priorité
CH 199603 21.11.2003
CH 137604 23.08.2004
Demande PCT
PCT/CH2004/000686 12.11.2004
Publication PCT
WO2005/049143 02.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 24 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf → PRINS Intellectual Property AG, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 16 janv. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Spierenburg & Partner AG,, Patent- und Markenanwälte, Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

    Publié dans Swissreg le 16.01.2010

  4. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Zuercher, Hans-Ulrich

Erlenweg 37, 5036 Oberentfelden

Kleinstein, Leo

5036 Oberentfelden

Mandataire

PRINS Intellectual Property AG

Mellingerstrasse 12, 5443 Niederrohrdorf

Inventeur

ZUERCHER, Hans-Ulrich

CH-5036 Oberentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.