STOPFENVERSCHLUSSSYSTEM MIT GEWELLTER OBERFLÄCHE
Brevet européen · EP1687108 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687108
- Numéro de demande
- EP04800717
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 6 août 2008
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/18 (2006.01)
- Priorité
- US 516902 P 03.11.2003
- Demande PCT
- PCT/US2004/036718 03.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/042189 12.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 6 août 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.08.2008
Parties
Titulaire
Inventeur
RICHAUD, Johan L.
Dundas, Ontario L9H-7B6, CA
HEASLIP, Lawrence J.
Burlington, Ontario L7L-1L7, CA
DORRICOTT, James
Burlington, Ontario L7M-4E8, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.