REACTIF ET PROCEDE D OBTENTION D UN DERIVE FLUORE ET SILYLE

Brevet européen · EP1687316 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687316
Numéro de demande
EP04805579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 7/08 (2006.01)
Priorité
FR 0314002 28.11.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003053 29.11.2004
Publication PCT
WO2005/054255 16.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Titulaire

RHODIA CHIMIE

26, Quai Alphonse Le Gallo, 92512 Boulogne Billancourt Cedex, FR

Inventeur

VIDAL, Thierry

69003 Lyon, FR

ROQUES, Nicolas

F- 81600 Brens, FR

SAINT-JALMES, Laurent

F- 69390 Vourles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.