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Brevet européen · EP1687319 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687319
Numéro de demande
EP04819605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
10 mars 2010
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/30 (2006.01)
Priorité
GB 0327186 21.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/013177 19.11.2004
Publication PCT
WO2005/054259 16.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 10 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2010

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4002 Basel

Inventeur

FROESTL, Wolfgang

4051 Basel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.