POLYPROPYLENROHR

Brevet européen · EP1687373 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687373
Numéro de demande
EP04790749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
12 mars 2008
Radié
31 oct. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 23/14 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
GB 0324837 24.10.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/011955 20.10.2004
Publication PCT
WO2005/040271 06.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2009

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

INEOS Manufacturing Belgium NV

Scheldelaan 482, 2040 Antwerpen, BE

Inventeur

HALLOT, Gaetane, Noella, Ghislaine

B-1853 Strombeek, BE

ROUYER, Virgile, Joel, Maurice

B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.