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Brevet européen · EP1687464 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687464
- Numéro de demande
- EP04819207
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 11 avr. 2007
- Radié
- 30 nov. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D01D 4/06 (2006.01)D01D 5/088 (2006.01)D01D 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 10355542 27.11.2003
- Demande PCT
- PCT/EP2004/013169 19.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/052224 09.06.2005
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2009
- 30 avr. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007
Parties
Inventeur
RUST, Jürgen
58256 Ennepetal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.