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Brevet européen · EP1687497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687497
Numéro de demande
EP04799292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
16 mars 2011
Radié
30 nov. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04F 15/024 (2006.01)
Priorité
IE 030815 31.10.2003
IE 040163 16.03.2004
Demande PCT
PCT/IE2004/000150 01.11.2004
Publication PCT
WO2005/042874 12.05.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juin 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

  2. 16 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2011

Parties

Titulaire

Kingspan Holdings (IRL) Limited

Dublin Road, Kingscourt (County Cavan), IE

Inventeur

MAJOR, Philip

Hull HU11 4ET, GB

SAMPSON, David

West Yorkshire, BD22 9LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.