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Brevet européen · EP1687541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687541
- Numéro de demande
- EP04798474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 31 août 2016
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/16 (2006.01)F04D 29/62 (2006.01)
- Priorité
- GB 0326534 14.11.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/004751 11.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/052378 09.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Inventeur
CLARENCE, Nigel Paul
Rochdale Lancashire OL12 9LX, GB
COLLINGS, Richard J.
Taunton Somerset TA3 7NY, GB
WELLS, Ian Howard
Clitheroe Lancashire BB7 9SY, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.