KOLLINEARER BRENNER
Brevet européen · EP1687568 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1687568
- Numéro de demande
- EP04800801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 24 juil. 2013
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23Q 2/16 (2006.01)F23D 14/62 (2006.01)
- Priorité
- US 519144 P 10.11.2003US 974775 28.10.2004
- Demande PCT
- PCT/US2004/036929 04.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/047772 26.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 17 sept. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 17.09.2013
- 24 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2013
Parties
Inventeur
MEISTER, Ronald, J.
Bradford, PA 16729, US
DUKE, Charles, J.
Duke Center, PA 16729, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.