ELEKTROOPTISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP1687668 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1687668
Numéro de demande
EP04765725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
1 août 2007
Radié
30 sept. 2008
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/03 (2006.01)
Priorité
DE 20318348 U 25.11.2003
Demande PCT
PCT/EP2004/010949 30.09.2004
Publication PCT
WO2005/059634 30.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2009

  2. 31 août 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2007

Parties

Inventeur

FEHN, Thomas

96317 Kronach, DE

BALLE, Stefan

82110 Germering, DE

POGGEL, Sven

82216 Maisach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.