Lordosenstützvorrichtung
Brevet européen · EP1688065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1688065
- Numéro de demande
- EP05002493
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2005
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 12 nov. 2008
- Radié
- 28 févr. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2009
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2009
- 12 nov. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.11.2008
Parties
Inventeur
Pattyn, Jo
8940 Geluwe-Wervik, BE
Catry, Pierrot
8587 Spiere, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.