Übertragungsvorrichtungen

Brevet européen · EP1688380 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1688380
Numéro de demande
EP06075841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2004
Publié
9 août 2006
Délivré
5 août 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 37/00 (2006.01)
Priorité
US 441732 P 23.01.2003
US 761221 22.01.2004
Divisionnaire de
EP04704949
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 5 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2009

Parties

Inventeur

Becker, Adam

Cave Creek, Arizona 85331, US

Worth, Cory W.

Chicago, Illinois 60607, US

Casaldi, Heath E.

Scottsdale, Arizona 85251, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.