Übertragungsvorrichtungen
Brevet européen · EP1688380 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1688380
- Numéro de demande
- EP06075841
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 janv. 2004
- Publié
- 9 août 2006
- Délivré
- 5 août 2009
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 37/00 (2006.01)
- Priorité
- US 441732 P 23.01.2003US 761221 22.01.2004
- Divisionnaire de
- EP04704949
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 5 août 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2009
Parties
Inventeur
Becker, Adam
Cave Creek, Arizona 85331, US
Worth, Cory W.
Chicago, Illinois 60607, US
Casaldi, Heath E.
Scottsdale, Arizona 85251, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.