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Brevet européen · EP1688985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1688985
Numéro de demande
EP06100550
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 janv. 2006
Publié
9 août 2006
Délivré
17 sept. 2014
Radié
18 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01J 49/16 (2006.01)
H01J 49/00 (2006.01)
Priorité
GB 0502357 07.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    18.01.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 18.01.2026

  2. 19 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2025

  3. 30 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  8. 17 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

1 entrée antérieure
  1. 17 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

Parties

Inventeur

Finlay, Alan

GU21 5BX, Woking, GB

Wright, Steven

RH12 3TH, Horsham, GB

Yeatman, Eric

SW19 7LL, London, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.