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Brevet européen · EP1689273 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689273
Numéro de demande
EP04797240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
23 déc. 2009
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 29/08 (2006.01)
A44C 5/00 (2006.01)
G08B 13/14 (2006.01)
Priorité
CH 207803 06.12.2003
Demande PCT
PCT/CH2004/000683 11.11.2004
Publication PCT
WO2005/053478 16.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 17 févr. 2010

    Mandataire inscrit

    L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 17.02.2010

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Titulaire

Gschwend, Christian

8127 Forch

Mandataire

Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG

Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, LI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.