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Brevet européen · EP1689337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689337
Numéro de demande
EP04800370
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
18 mars 2009
Radié
30 nov. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/14 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
SE 0303189 27.11.2003
Demande PCT
PCT/SE2004/001709 23.11.2004
Publication PCT
WO2005/051255 09.06.2005
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2010

  2. 18 mars 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2009

Parties

Titulaire

Peltor AB

PELTOR AB

Box 2341, 331 02 Värnamo, SE

Inventeur

NORDIN, Henrik

S-330 12 Forsheda, SE

NILSSON, Sigvard

S-331 54 Värnamo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.