TROCKENPULVER-FORMULIERUNGEN
Brevet européen · EP1689360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1689360
- Numéro de demande
- EP04798927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2004
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 23 août 2017
- Radié
- 28 sept. 2022
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0326632 14.11.2003
- Demande PCT
- PCT/IB2004/003804 04.11.2004
- Publication PCT
- WO2005/046636 26.05.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 28.09.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 déc. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Jagotec AG, Eptingerstrasse 61, 4132 Muttenz → Jagotec AG, Wildensteinerstrasse 1, 4132 Muttenz
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
- 23 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 23 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
Parties
Inventeur
MUELLER-WALZ, Rudi
79650 Schopfheim, DE
STEINER, Roland
CH-4310 Rheinfelden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.