SUBSTANCE NEUROACTIVE ET UTILISATIONS D'UNE TELLE SUBSTANCE

Brevet européen · EP1689385 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689385
Numéro de demande
EP04805558
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
11 avr. 2007
Radié
30 nov. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 31/336 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
A01N 43/20 (2006.01)
C07D 303/16 (2006.01)
Priorité
FR 0314167 02.12.2003
Demande PCT
PCT/FR2004/003030 25.11.2004
Publication PCT
WO2005/056000 23.06.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juin 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

  2. 28 déc. 2007

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007

  3. 30 avr. 2007

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2007

Parties

Titulaire

Universite de Nantes

UNIVERSITE DE NANTES

2, rue de la Houssiniére, BP 92208, 44322 Nantes, FR

Université d'Angers

UNIVERSITE D'ANGERS

40, rue de Rennes, 49035 Angers, FR

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

PETIT, Karina-Ethel

F-44700 Orvault, FR

BIARD, Jean-François

F-44300 Nantes, FR

LAPIED, Bruno

F-44000 Nantes, FR

GROLLEAU, Françoise

49100 Angers, FR

HAMON, Alain

F-49100 Angers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.