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Brevet européen · EP1689500 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1689500
Numéro de demande
EP04784702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
15 déc. 2010
Radié
30 sept. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63H 17/00 (2006.01)
Priorité
US 519157 P 12.11.2003
Demande PCT
PCT/US2004/030947 22.09.2004
Publication PCT
WO2005/051505 09.06.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

  2. 15 déc. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.12.2010

Parties

Inventeur

MOLL, Joseph, T.

Prospect Park, PA 19076, US

BLOCH, Nathan

Cherry Hill, NJ 08003, US

CLEMENTS, John, M.

Glassboro, NJ 08028, US

DISCOE, Justin

Merchantville, NJ 08109, US

GARNEAU, Gregory

Berlin, NJ 08009, US

LEONOV, Vladimir

Chadds Ford, PA 19317, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.