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Brevet européen · EP1690035 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1690035
Numéro de demande
EP04797418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2004
Publié
16 août 2006
Délivré
28 juil. 2010
Radié
30 nov. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16M 13/00 (2006.01)
H05K 5/02 (2006.01)
Priorité
DK 200301658 07.11.2003
Demande PCT
PCT/DK2004/000756 02.11.2004
Publication PCT
WO2005/045300 19.05.2005
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2011

  2. 28 juil. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2010

Parties

Titulaire

Ergonomic Solutions International Limited

Unit B2 Longmead Business Centre Blenheim Road, Epsom Surrey KT19 9QQ, GB

Inventeur

DALUM, Morten,c/o HD-Design A/S

DK-9400 Noerresundby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.