Mur à coffrage intégré

Brevet européen · EP1690993 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1690993
Numéro de demande
EP06300082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2006
Publié
16 août 2006
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 janv. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E04B 2/84 (2006.01)
E04B 2/86 (2006.01)
Priorité
FR 0550400 10.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    30.01.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 30.01.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

H & H TECHNOLOGIES

H&H Technologies

Société à responsabilité limitée 8, rue Catherine Schweitzer, 67170 Olwisheim, FR

Inventeur

HELMSTETTER, Didier

67170, OLWISHEIM, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.