Trennwand aus Glas

Brevet européen · EP1691019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691019
Numéro de demande
EP05027724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2005
Publié
16 août 2006
Délivré
12 sept. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/02 (2006.01)
E04B 2/74 (2006.01)
//E06B 1/00 (2006.01)
//E06B 1/52 (2006.01)
Priorité
DE 102005001627 12.01.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 12 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2012

Parties

Inventeur

Glanz, Michael

50765 Köln, DE

Lange, Siegfried, Dr.

58339 Breckerfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.