Elastisches Lager

Brevet européen · EP1691104 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691104
Numéro de demande
EP05026564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2005
Publié
16 août 2006
Délivré
10 sept. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 1/387 (2006.01)
Priorité
DE 102005006480 12.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 10 sept. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

Parties

Inventeur

Zawadzki, Bernd

71409 Schwaikheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.