Robinet à blocage du papillon

Brevet européen · EP1691114 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691114
Numéro de demande
EP05292555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2005
Publié
16 août 2006
Délivré
27 févr. 2008
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
FR 0501502 15.02.2005
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 31 mars 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008

Parties

Titulaire

KSB S.A.S

4, Allée des Barbanniers, 92230 Gennevilliers, FR

Inventeur

Larrieu, Lucien

64220 St. Jean de Port, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.