Système automatisé de distribution d'un réactif, et procédé d'exploitation
Brevet européen · EP1691186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1691186
- Numéro de demande
- EP06101498
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 févr. 2006
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 30 sept. 2009
- Radié
- 28 févr. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 1/31 (2006.01)G01N 35/00 (2006.01)
- Priorité
- US 652432 P 11.02.2005US 678682 P 06.05.2005US 349663 07.02.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2010
- 30 sept. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2009
Parties
Inventeur
Lefebvre, Gilles
San Clemente, CA 92672, US
Jennings, Patrick P.
Lomita, CA 90717-3129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.