MICROWELL-ARRAY-CHIP UND VERFAHREN ZU DESSEN HERSTELLUNG
Brevet européen · EP1691196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1691196
- Numéro de demande
- EP04773462
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 2004
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 26 déc. 2012
- Radié
- 21 sept. 2024
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G01N 33/53 (2006.01)G01N 37/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2003333363 25.09.2003JP 2003336771 29.09.2003JP 2003336793 29.09.2003
- Demande PCT
- PCT/JP2004/014285 22.09.2004
- Publication PCT
- WO2005/069001 28.07.2005
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2024
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.09.2024
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 21.09.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 4 juin 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Toyama Prefecture, 1-7, Shinsogawa, Toyama-shi,, Toyama 930-8501, Japon, Vivalis, La Corbière, 49450 Roussay, France → Toyama Prefecture, 1-7, Shinsogawa, Toyama-shi,, Toyama 930-8501, Japon, Valneva, 70 rue Saint Jean de Dieu, 69007 Lyon, France
Publié dans Swissreg le 04.06.2014
- 26 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.12.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Toyama-shi, Toyama 9300001, JP
Toyama-shi, Toyama 9300884, JP
Toyama 9398261, JP
Toyama-shi, Toyama 9300884, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Takaoka-shi, Toyama 9330981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.