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Brevet européen · EP1691388 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1691388
- Numéro de demande
- EP05405062
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2005
- Publié
- 16 août 2006
- Délivré
- 9 janv. 2008
- Radié
- 10 févr. 2025
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H01H 33/02 (2006.01)H02B 13/035 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 févr. 2025
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 10.02.2025
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 21 mai 2024
Fusionné
- Titulaire
- Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 31 janv. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 31.01.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 5 mars 2020
Transféré
- Titulaire
- ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 05.03.2020
- 2 févr. 2018
Fusionné
- Titulaire
- ABB Technology AG, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 02.02.2018
2 entrées antérieures
- 31 mars 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABB Schweiz AG, Intellectual Property (CH-LC/IP), Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 31 janv. 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2008
Parties
Inventeur
8200 Schaffausen
78266 Büsingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.