Galvanische Zelle

Brevet européen · EP1691432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691432
Numéro de demande
EP06002403
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2006
Publié
16 août 2006
Délivré
26 déc. 2012
Radié
7 févr. 2026
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01M 2/06 (2006.01)
H01M 2/26 (2006.01)
H01M 10/04 (2006.01)
H01M 6/00 (2006.01)
Priorité
DE 102005007179 14.02.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2026

    Durée maximale atteinte

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    07.02.2026
    Motif de radiation
    Échéance de la durée maximale de protection

    Publié dans Swissreg le 07.02.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 19 juin 2018

    Transféré

    Titulaire
    Biotronik CRM Patent AG, Mühlegasse 18, 6340 Baar → LITRONIK Batterietechnologie GmbH, Birkwitzer Strasse 79, 01796 Pirna, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  6. 26 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.12.2012

Parties

Inventeur

Drews, Jürgen, Dr.

01796 Pirna, DE

Hickmann, Steffen

01809 Heidenau, DE

Staub, Roland

01819 Berggiesshübel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.