Osteosyntheseplatten-Set

Brevet européen · EP1691701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1691701
Numéro de demande
EP03772466
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2003
Publié
23 août 2006
Délivré
13 juin 2012
Radié
18 nov. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61B 17/80 (2006.01)
Demande PCT
PCT/IB2003/005243 18.11.2003
Publication PCT
WO2005/048857 02.06.2005
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 18.11.2023

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 10 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.10.2017

  5. 13 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

  6. 13 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

Parties

Titulaire

Synthes GmbH

Eimattstrasse 3, 4436 Oberdorf

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

KOHUT, Georges

CH-3095 Spiegel bei Bern

INAUEN, Beat

CH-4127 Birsfelden

KIHLEN, Joanna

CH-4058 Basel

ANDERMATT, Daniel

CH-4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.