TROMMELVERSCHLUSSABDECKKAPPE UND KOMBINATION
Brevet européen · EP1692046 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1692046
- Numéro de demande
- EP04805943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2004
- Publié
- 23 août 2006
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 12 sept. 2007
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B65D 39/08 (2006.01)B65D 41/62 (2006.01)B65D 51/18 (2006.01)
- Priorité
- US 729324 08.12.2003
- Demande PCT
- PCT/GB2004/005119 08.12.2004
- Publication PCT
- WO2005/056412 23.06.2005
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mars 2008
Modification
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Inventeur
VAN BRUGGEN, Bert, Greif Embalag. Ind. Brasil Ltda
CEP-83-705-570 Araucaria, BR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.